Règlement intérieur
Le Règlement Intérieur vient compléter les Statuts pour les modalités pratiques de fonctionnement de l’Association et n’en répète pas les dispositions.
Il précise notamment les conditions de dépôts des candidatures et les modalités de vote pour les élections du Conseil d’Administration, du Président et du Bureau. Pour les Assemblées Générales ordinaires et extraordinaires, il détaille les dispositions concernant leurs convocations, les ordres du jour, la conduite des séances et le vote des résolutions.
Pour les différents Comités, le règlement intérieur définit les missions, la composition des participants ainsi que leur renouvellement.
Il précise également les modalités de fonctionnement relatives au Secrétariat Général et aux Délégations Régionales, ainsi que certaines dispositions ou procédures générales nécessaires à la bonne gestion de l’Association.
Le Règlement Intérieur a été approuvé par le Conseil d’Administration de l’AFTES en décembre 2018, (Art.10 et 28 des Statuts) pour prendre effet le 1er janvier 2019.
Table des matières
1.1. Sélection des candidatures au Conseil d’Administration
1.2. Election des membres du Conseil d’Administration
1.3. Cessation du Mandat
1.4. Le Président
a) Prise de fonction – Démission
b) Présentation des candidatures à l’Assemblée Générale
c) Election du Président
Élection du bureau
3.1. Comité Technique
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Fonctionnement
3.2. Comité Espace Souterrain
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Fonctionnement
3.3. Comité Matériels, Equipements et Produits
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Fonctionnement
3.4. Comité du Congrès
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Choix de la ville et des grandes orientations
d) Fonctionnement
3.5. Comité pour l’Education
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Fonctionnement
3.6. Comité des Jeunes
a) Mission
b) Composition et renouvellement
c) Fonctionnement
4.1. Rédaction de la revue TES
4.2. Le site web
Règlement lié aux délégations régionales
6.1. Date – Convocation
6.2. Ordre du jour
6.3. Conduite des séances
6.4. Modalités de vote
Définition des années sociale et financière
Montant des cotisations
Modalités de remboursement des frais
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